Noël Paysant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paysant (Noël, Claude, Léon)
commissaire divisionnaire de police honoraire ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000268628
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2006
14/07/2006
De:
Noël Paysant
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut
=
"
2006-04-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000787314
(source JORF)
admission
14 Janvier 2006
14/01/2006
De:
Paysant (Noël, Claude)
commissaire divisionnaire de police ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
29
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000402014
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2000
15/11/2000
De:
Paysant (Noël)
Objet:
commissaires divisionnaires les commissaires principaux
date_debut
=
"
1993-02-16
"
JORFTEXT000000179706
(source JORF)
promotion
02 Avril 1993
02/04/1993
De:
Paysant (Noël)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026
(source JORF)
inscription
19 Mars 1993
19/03/1993